Imprimante à jet d'encre
Brevet suisse · CH690231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690231
- Numéro de demande
- CH000513/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1995
- Publié
- 15 juin 2000
- Délivré
- 15 juin 2000
- Radié
- 21 févr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41J 2/165 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.02.2015
- 29 nov. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Olivetti Lexikon S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie → Olivetti Tecnost S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 30 nov. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- OCD S.A., 18, avenue des Sports, 1400 Yverdon-les-Bains → YMINDS S.A., 18, Avenue des Sports, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 30 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- YMINDS S.A., 18, Avenue des Sports, 1400 Yverdon-les-Bains → Olivetti Lexikon S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.