Leuchtkörperaufbau

Brevet suisse · CH690247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690247
Numéro de demande
CH000558/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1999
Publié
15 juin 2000
Délivré
15 juin 2000
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Gerhard Staufert

4800 Zofingen

Inventeur

Gerhard Staufert

4800 Zofingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.