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Brevet suisse · CH690370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690370
Numéro de demande
CH001199/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1995
Publié
15 août 2000
Délivré
15 août 2000
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/10 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE A4414994.8 28.04.1994
DE A19500844.8 13.01.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Rothenburg, Jens

Stuttgart, DE

Reuff, Theo

Sindelfingen, DE

Köhler, Walter, Dr.

Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.