Sattelfeldquelle

Brevet suisse · CH690389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690389
Numéro de demande
CH002796/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1994
Publié
15 août 2000
Délivré
15 août 2000
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 27/02 (2006.01)
H01J 3/04 (2006.01)
H05H 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A4334357.0 08.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. W. Grimm, Bergstrasse 25, 8618 Oetwil am See → Dennemeyer AG, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Dobler, Hermann R., Dr.

Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.