Plinthe

Brevet suisse · CH690392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690392
Numéro de demande
CH001465/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1995
Publié
15 août 2000
Délivré
15 août 2000
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/03 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
F24F 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Jean Maye

1208 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Maye, Jean

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.