Kieferimplantat
Brevet suisse · CH690416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690416
- Numéro de demande
- CH001790/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1999
- Publié
- 15 sept. 2000
- Délivré
- 15 sept. 2000
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 298 20 487.8 11.11.1998DE 299 03 207.5 04.05.1999EP 99 250 289.8 25.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.