Dispositif pour machine d'usinage par électroérosion

Brevet suisse · CH690420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690420
Numéro de demande
CH001392/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1995
Publié
15 sept. 2000
Délivré
15 sept. 2000
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/10 (2006.01)
B23H 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Charmilles Technologies S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Drouet, Jérome

Genève

Dubout, Jean

Divonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.