Dispositif de préhension pour pièces de petit volume

Brevet suisse · CH690421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690421
Numéro de demande
CH003061/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1994
Publié
15 sept. 2000
Délivré
15 sept. 2000
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 29 juil. 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  4. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.