Hohlträgerprofil aus Stahl

Brevet suisse · CH690447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690447
Numéro de demande
CH000549/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1995
Publié
15 sept. 2000
Délivré
15 sept. 2000
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/296 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 29 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemény AG Patentanwaltbüro, Postfach 3414, 6002 Luzern → Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  3. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.