Codeur optique incrémental

Brevet suisse · CH690463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690463
Numéro de demande
CH000577/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1995
Publié
15 sept. 2000
Délivré
15 sept. 2000
Radié
28 févr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01P 3/36 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.03.2015

  2. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 19 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 19.02.2011

  4. 21 oct. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Portescap, 157, rue de la Jardinière, 2300 La Chaux-de-Fonds → PORTESCAP SINGAPORE PTE. LTD., 24 Raffles Place 15-00, Clifford Centre, 048621 Singapore, Singapour

    Publié dans Swissreg le 21.10.2008

  5. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Portescap Singapore PTE LTD

PORTESCAP SINGAPORE PTE. LTD.

24 Raffles Place 15-00 Clifford Centre, 048621 Singapore, SG

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Antognini, Luciano

Corcelles NE

Dayer, Christophe

La Chaux-de-Fonds

Lagger, Roger

Les Hauts-Geneveys

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.