Système à déclenchement programmable pour le verrouillage/ déverrouillage temporisé d'une installation de sécurité

Brevet suisse · CH690502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690502
Numéro de demande
CH001231/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1995
Publié
29 sept. 2000
Délivré
29 sept. 2000
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
E05B 49/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Relhor S.A.

74, rue du Locle, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pellaton, Pierre

Le Locle

Richner, Michel

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.