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Brevet suisse · CH690514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690514
Numéro de demande
CH000127/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 1995
Publié
29 sept. 2000
Délivré
29 sept. 2000
Radié
30 déc. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/23 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.01.2016

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Franck Muller Watchland SA

Franck Muller-Technowatch SA

22, route de Malagny, 1294 Genthod

Inventeur

Franck Muller

1294 Genthod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.