Monoazo-Dispersionsfarbstoffe

Brevet suisse · CH690648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690648
Numéro de demande
CH001168/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1996
Publié
30 nov. 2000
Délivré
30 nov. 2000
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/42 (2006.01)
D06P 1/18 (2006.01)
D06P 3/34 (2006.01)
Priorité
DE 195 18 080.1 17.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 30 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Postfach, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  3. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.