Aufzugsfeder

Brevet suisse · CH690696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690696
Numéro de demande
CH003466/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1995
Publié
15 déc. 2000
Délivré
15 déc. 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/14 (2006.01)
G04B 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 déc. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Dr. Paul Boss, Hohrain 31, 3256 Bangerten → Werner Baumgartner, Finkenweg 12, 2552 Orpund

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  3. 15 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Werner Baumgartner

Finkenweg 12, 2552 Orpund

Radiée du registre

Inventeur

Dr.Paul Boss

3014 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.