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Brevet suisse · CH690743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690743
- Numéro de demande
- CH001113/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2000
- Publié
- 15 janv. 2001
- Délivré
- 15 janv. 2001
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 8/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 28 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- Adolf Cermak, Heidenerstrasse 29, 9450 Altstätten → König Maschinen Gesellschaft mbH, Statteggerstrasse 80, 8045 Graz, Autriche
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
- 15 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
Parties
Titulaire
König Maschinen Gesellschaft mbH
8045 Graz, AT
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.