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Brevet suisse · CH690797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690797
Numéro de demande
CH002454/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1995
Publié
15 janv. 2001
Délivré
15 janv. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Renonciation
Classes CIB
G01L 19/16 (2006.01)
G01L 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.