Öko-Lärmschutzwand
Brevet suisse · CH690825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690825
- Numéro de demande
- CH001219/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1999
- Publié
- 31 janv. 2001
- Délivré
- 31 janv. 2001
- Radié
- 24 juil. 2003
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- E01F 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 199 16 237.9 22.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Peter Kölsch
78597 Irndorf, DE
Mandataire
Inventeur
Peter Kölsch
78597 Irndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.