Heizeinrichtung

Brevet suisse · CH690831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690831
Numéro de demande
CH000043/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2000
Publié
31 janv. 2001
Délivré
31 janv. 2001
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/18 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
F24D 15/02 (2006.01)
Priorité
AT 21/99 11.01.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Joachim Berg

42859 Remscheid, DE

Martin Bielski

44225 Dortmund

Reinhold Kehl

42929 Wermelskirchen, DE

Dr. Seonhi Ro

42897 Remscheid, DE

Joachim Schürholz

42855 Remscheid, DE

Jochen Paulus

42655 Solingen, DE

Kerstin Wagner

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.