Procédé et dispositif d'introduction de feuilles
Brevet suisse · CH690854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690854
- Numéro de demande
- CH000514/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1996
- Publié
- 15 févr. 2001
- Délivré
- 15 févr. 2001
- Radié
- 27 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 29 nov. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Olivetti Lexikon S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie → Olivetti Tecnost S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 févr. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- OCD S.A., 18, avenue des Sports, 1400 Yverdon-les-Bains → YMINDS S.A., 18, Avenue des Sports, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- YMINDS S.A., 18, Avenue des Sports, 1400 Yverdon-les-Bains → Olivetti Lexikon S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 févr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.