Cheminée

Brevet suisse · CH690859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690859
Numéro de demande
CH002316/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1995
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/189 (2006.01)
F23L 11/00 (2006.01)
F23J 13/08 (2006.01)
F24B 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 31 mai 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Martin Frei

Hangetweg 24, 9434 Au SG

Radiée du registre

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Frei, Martin

Au SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.