Geber mit diffraktiven optischen Abbildungselementen
Brevet suisse · CH690862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690862
- Numéro de demande
- CH001932/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 1994
- Publié
- 15 févr. 2001
- Délivré
- 15 févr. 2001
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/38 (2006.01)G01P 3/36 (2006.01)H03M 1/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Baumer Electric AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld → HERA Rotterdam B.V., Max Euwelaan 61, 3062 MA Rotterdam, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 févr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.