Geber mit diffraktiven optischen Abbildungselementen

Brevet suisse · CH690862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690862
Numéro de demande
CH001932/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1994
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/38 (2006.01)
G01P 3/36 (2006.01)
H03M 1/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Baumer Electric AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld → HERA Rotterdam B.V., Max Euwelaan 61, 3062 MA Rotterdam, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  3. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.