Garnprüfgerät

Brevet suisse · CH690866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690866
Numéro de demande
CH002646/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1992
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/36 (2006.01)
G01N 3/08 (2006.01)
D01H 13/26 (2006.01)
B65H 63/036 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Kuratle, Christoph

Saland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.