Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH690870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690870
Numéro de demande
CH000594/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1996
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
6 mars 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.03.2016

  2. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.