Montre-bracelet

Brevet suisse · CH690872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690872
Numéro de demande
CH002781/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1996
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 17 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 30 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

  4. 15 févr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Orama SA, 1630 Bulle → Cédric Le Marquand, La Croix 1, 1638 Morlon FR

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  5. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Cédric Le Marquand

1638 Morlon FR

Mandataire

Carole Aubert, avocate

2001 Neuchâtel

Inventeur

André Le Marquand

1630 Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.