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Brevet suisse · CH690873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690873
Numéro de demande
CH002419/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1996
Publié
15 févr. 2001
Délivré
15 févr. 2001
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hans Stettler AG

Bürenstrasse 22/24, 3250 Lyss

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Hansruedi Sägesser

3263 Büetigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.