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Brevet suisse · CH690894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690894
- Numéro de demande
- CH001634/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1996
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 28 févr. 2001
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Vacheron & Constantin S.A., 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 28 févr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 28 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Gay Frères, Vente et Exportation, S.A., 12, rue des Glacis-de-Rive, 1207 Genève → Vacheron & Constantin S.A., 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 28 févr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.