Fixation pour snowboard

Brevet suisse · CH690900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690900
Numéro de demande
CH000950/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1998
Publié
28 févr. 2001
Délivré
28 févr. 2001
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/086 (2006.01)
Priorité
US 08/780,721 08.01.1997
Divisionnaire de
CH000012/1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Inventeur

James Laughlin

Burlington, Vermont 05401, US

DODGE, David, J.

Williston, VT 05495, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.