Module de base pour la construction de structures spatiales

Brevet suisse · CH690926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690926
Numéro de demande
CH000921/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1996
Publié
28 févr. 2001
Délivré
28 févr. 2001
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16S 1/02 (2006.01)
E04H 3/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.