Leuchtkasten
Brevet suisse · CH690929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690929
- Numéro de demande
- CH001239/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1996
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 28 févr. 2001
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)A47F 11/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 28 févr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.