Capteur inductif de déplacement

Brevet suisse · CH690933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690933
Numéro de demande
CH000179/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1996
Publié
28 févr. 2001
Délivré
28 févr. 2001
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hans Ulrich Meyer

1110 Morges

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hans Ulrich Meyer

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.