Bracelet à maillons souple

Brevet suisse · CH690952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690952
Numéro de demande
CH000836/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1996
Publié
15 mars 2001
Délivré
15 mars 2001
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 mars 2001

    Transféré

    Titulaire
    Gay Frères Vente et Exportation S.A., 12, Glacis de Rive, 1211 Genève 3 → MONTRES ROLEX S.A., 3-5-7, rue François-Dussaud,, CH-1211 GENEVE 24

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 15 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich → Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  4. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Montres Rolex S.A.

MONTRES ROLEX S.A.

3-5-7, rue François-Dussaud,, CH-1211 GENEVE 24

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Luigi Ferrario

2068 Hauterive

Jacques Hubert Gay

1253 Vandoeuvres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.