Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH690975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690975
Numéro de demande
CH002979/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1996
Publié
15 mars 2001
Délivré
15 mars 2001
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/11 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.