Circuit de multiplexage
Brevet suisse · CH690978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690978
- Numéro de demande
- CH000068/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1996
- Publié
- 15 mars 2001
- Délivré
- 15 mars 2001
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 9/00 (2006.01)H04J 3/04 (2006.01)H03K 23/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 95/00365 13.01.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.