Circuit de multiplexage

Brevet suisse · CH690978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690978
Numéro de demande
CH000068/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1996
Publié
15 mars 2001
Délivré
15 mars 2001
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 9/00 (2006.01)
H04J 3/04 (2006.01)
H03K 23/00 (2006.01)
Priorité
FR 95/00365 13.01.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.