Tenon dentaire

Brevet suisse · CH690984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690984
Numéro de demande
CH001448/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1996
Publié
30 mars 2001
Délivré
30 mars 2001
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Maillefer Instruments S.A., 1338 Ballaigues → MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING Sàrl, 1338 BALLAIGUES

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  4. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING Sàrl

1338 BALLAIGUES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

François Aeby

1442 Montagny-près-Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.