Batterie d'électrovalves

Brevet suisse · CH691004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691004
Numéro de demande
CH001599/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1996
Publié
30 mars 2001
Délivré
30 mars 2001
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 51/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 30 mars 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Honeywell Lucifer S.A., 16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Jean-Pierre Ramillon

1258 Perly

Jean-Michelle Lamblin

Vesenex 01220 Divonne les Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.