Enceinte de capteur de pressions différentielles

Brevet suisse · CH691005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691005
Numéro de demande
CH001017/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1996
Publié
30 mars 2001
Délivré
30 mars 2001
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 13/00 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Priorité
FR 95/05405 05.05.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Recherche et Développement, Jaquet-Droz 1, CH-2007 Neuchâtel

Inventeur

Olivier Boillat

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.