Dispositif de chronométrage électronique

Brevet suisse · CH691011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691011
Numéro de demande
CH001741/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1996
Publié
30 mars 2001
Délivré
30 mars 2001
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 1/22 (2006.01)
G04F 10/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Omega Electronics S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Jean-Pierre Bovay

2503 Biel/Bienne

Silvio Chianese

2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.