Procédé de création d'une animation visuelle et son écran

Brevet suisse · CH691012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691012
Numéro de demande
CH001365/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1996
Publié
30 mars 2001
Délivré
30 mars 2001
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 19/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 janv. 2008

    Rectifié

    Titulaire
    Ligia Gillespie, avenue Louis-Casaï 43, 1220 Les Avanchets → Ligia Gomez, Avenue Louis-Casai 43, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 31 mars 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  4. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  5. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ligia Gomez

1220 Les Avanchets

Inventeur

Ligia Gillespie

1220 Les Avanchets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.