Moteur pas à pas à rotors multiples

Brevet suisse · CH691016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691016
Numéro de demande
CH000774/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1996
Publié
30 mars 2001
Délivré
30 mars 2001
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Detra S.A.

Rue du Cornouiller 4, 2502 Biel-Bienne

Radiée du registre

Inventeur

Tu, Mai Xuan

CH-1024 Ecublens

Michel Schwab

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.