Querkraftdornlagerung

Brevet suisse · CH691066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691066
Numéro de demande
CH001534/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1996
Publié
12 avr. 2001
Délivré
12 avr. 2001
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 11/14 (2006.01)
E04B 1/61 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 12 avr. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pecon Management AG, Sälistrasse 7, 4654 Lostorf → Pecon AG, Sälistrasse 7, 4654 Lostorf

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  3. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Erich Müller

4663 Aarburg

Stephane Nançoz

1805 Jongny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.