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Brevet suisse · CH691075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691075
Numéro de demande
CH000213/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1997
Publié
12 avr. 2001
Délivré
12 avr. 2001
Radié
30 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/322 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.02.2017

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Italo Cherubini

1205 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Elio Villa

25081 Bedizzole (BS), IT

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