Schraube

Brevet suisse · CH691077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691077
Numéro de demande
CH001336/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1995
Publié
12 avr. 2001
Délivré
12 avr. 2001
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 12/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.