Cheminée-Gehäuse

Brevet suisse · CH691080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691080
Numéro de demande
CH002317/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1995
Publié
12 avr. 2001
Délivré
12 avr. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/191 (2006.01)
F24C 15/08 (2006.01)
B21D 53/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Martin Frei

Hangetweg 24, 9434 Au SG

Radiée du registre

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Frei, Martin

Au SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.