Horloge à pendule

Brevet suisse · CH691147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691147
Numéro de demande
CH000864/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1996
Publié
30 avr. 2001
Délivré
30 avr. 2001
Radié
3 avr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 3/00 (2006.01)
G04B 5/00 (2006.01)
G04B 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.04.2016

  2. 30 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  3. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  4. 30 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Parmigiani, mesure et, art du temps S.A., 33, Hôpital, 2114 Fleurier → Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Rue de l'Hôpital 33, 2114 Fleurier

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  5. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vaucher Manufacture Fleurier S.A.

Rue de l'Hôpital 33, 2114 Fleurier

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

RUE SAINT-HONORE 1 CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

Inventeur

Paul Clementi

F-25300 Pontarlier, FR

Gilles Jacot

2123 St-Sulpice NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.