Bracelet

Brevet suisse · CH691158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691158
Numéro de demande
CH000785/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1997
Publié
15 mai 2001
Délivré
15 mai 2001
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 mai 2003

    Transféré

    Titulaire
    Conseils et Manufactures VLG SA, route des Gouttes d'Or 40, 2008 Neuchâtel → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Richard Delacretaz

1763 Granges-Paccot

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.