Zusammenklappbare Blumenvase

Brevet suisse · CH691161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691161
Numéro de demande
CH002301/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1996
Publié
15 mai 2001
Délivré
15 mai 2001
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.