Tür mit Belüftungseinrichtung
Brevet suisse · CH691188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691188
- Numéro de demande
- CH003274/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1995
- Publié
- 15 mai 2001
- Délivré
- 15 mai 2001
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mai 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hesco Pilgersteg AG, Walderstrasse 125, 8630 Rüti ZH → Hesco Klima (Schweiz) AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hesco Klima (Schweiz) AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti → Hesco (Schweiz) AG, Walderstrasse 125, 8630 Rüti
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Max Rüegg
8636 Wald ZH
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.