Massendurchfluss-Messgerät
Brevet suisse · CH691195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH691195
- Numéro de demande
- CH003043/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1995
- Publié
- 15 mai 2001
- Délivré
- 15 mai 2001
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 4441225 19.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- Danfoss A/S, Nordborg, Danemark → Siemens Flow Instruments A/S, Nordborgvej 81, 6430 Nordborg, Danemark
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Max Hansen Henning
6400 Sönderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.