Circuit doubleur de fréquence

Brevet suisse · CH691210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691210
Numéro de demande
CH001041/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1996
Publié
15 mai 2001
Délivré
15 mai 2001
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03B 19/14 (2006.01)
Priorité
FR 95/05406 05.05.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Recherche et Développement, Jaquet-Droz 1, CH-2007 Neuchâtel

Inventeur

Perotto, Jean-Félix

CH-2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.