Stichsäge

Brevet suisse · CH691221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH691221
Numéro de demande
CH001123/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1996
Publié
31 mai 2001
Délivré
31 mai 2001
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/10 (2006.01)
B23D 49/16 (2006.01)
B27B 19/09 (2006.01)
Priorité
DE 195 21 246.0 10.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Scintilla AG

Scintilla AG Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Aldo di Nicolantonio

4565 Recherswil

René Gentinetta

3942 Niedergesteln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.